COUSTILLAS JACQUES

Active

Siren384 170 817Entrepreneur individuel78370 PLAISIRCréée le 10 août 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUSTILLAS JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 août 1991 sous le numéro SIREN 384 170 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 rue Michel-Ange, 78370 Plaisir. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COUSTILLAS JACQUES

INSEE

Dénomination: COUSTILLAS JACQUES
SIREN: 384 170 817
SIRET (siège): 384 170 817 00017
N° TVA intracommunautaire: FR76384170817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 170 817
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 10 août 1991
Siège social: 71 RUE MICHEL-ANGE, 78370, PLAISIR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUSTILLAS JACQUES

Activités d'architecture

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Finances de COUSTILLAS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUSTILLAS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUSTILLAS JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

78370 PLAISIRSiègeFermé
384 170 817 00017 · ouvert le 10 août 1991 · NAF 7111Z

Documents juridiques de COUSTILLAS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUSTILLAS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSTILLAS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUSTILLAS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSTILLAS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSTILLAS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUSTILLAS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 août 1991

Questions fréquentes sur COUSTILLAS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COUSTILLAS JACQUES ?

Le numéro SIREN de COUSTILLAS JACQUES est 384 170 817. Le SIRET de son siège social est 384 170 817 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76384170817.

Où se situe le siège social de COUSTILLAS JACQUES ?

Le siège social de COUSTILLAS JACQUES est situé 71 rue Michel-Ange, 78370 Plaisir.