COUSY PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COUSY PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2008, identifiée par le SIREN 508 158 045. Elle est domiciliée 1 rue d'Eteimbes, 68780 Bretten. Son activité principale relève du code NAF 4322A.
Fiche d'identité de COUSY PASCAL
INSEE- Dénomination
- COUSY PASCAL
- SIREN
- 508 158 045
- SIRET (siège)
- 508 158 045 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31508158045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 158 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 01 octobre 2008
- Siège social
- 1 RUE D'ETEIMBES, 68780, BRETTEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUSY PASCAL
INSTALLATIONS SANITAIRES
Finances de COUSY PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUSY PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COUSY PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68780 BRETTENSiègeActif
508 158 045 00015 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 4322A
Documents juridiques de COUSY PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COUSY PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUSY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUSY PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUSY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUSY PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2008
Questions fréquentes sur COUSY PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COUSY PASCAL ?
Le numéro SIREN de COUSY PASCAL est 508 158 045. Le SIRET de son siège social est 508 158 045 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31508158045.
Où se situe le siège social de COUSY PASCAL ?
Le siège social de COUSY PASCAL est situé 1 rue d'Eteimbes, 68780 Bretten.
COUSY PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COUSY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUSY PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSY PASCAL.
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