COUSY SEBASTIEN

Active

Siren493 576 920Entrepreneur individuel24100 BERGERACCréée le 01 janvier 2007

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

COUSY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 493 576 920. Le siège social de l'entreprise se trouve 1450 Che du Hameau de Pecharmant, 24100 Bergerac. COUSY SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de COUSY SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: COUSY SEBASTIEN
SIREN: 493 576 920
SIRET (siège): 493 576 920 00018
N° TVA intracommunautaire: FR67493576920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 493 576 920
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 01 janvier 2007
Siège social: 1450 CHE DU HAMEAU DE PECHARMANT, 24100, BERGERAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUSY SEBASTIEN

Vinification,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COUSY SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24100 BERGERACSiègeActif
493 576 920 00018 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z

Conformité de COUSY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUSY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUSY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUSY SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 février 2025création
Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur COUSY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COUSY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COUSY SEBASTIEN est 493 576 920. Le SIRET de son siège social est 493 576 920 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67493576920.

Où se situe le siège social de COUSY SEBASTIEN ?

Le siège social de COUSY SEBASTIEN est situé 1450 Che du Hameau de Pecharmant, 24100 Bergerac.

COUSY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COUSY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUSY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUSY SEBASTIEN.

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