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COUTANCE GERARD

Active
Siren404 929 804Entrepreneur individuel50290 COUDEVILLE-SUR-MERCréée le 31 décembre 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTANCE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1976 sous le numéro SIREN 404 929 804. Elle est domiciliée La Brohonniere, 50290 Coudeville-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de COUTANCE GERARD

Dénomination
COUTANCE GERARD
SIREN
404 929 804
SIRET (siège)
404 929 804 00015
N° TVA intracommunautaire
FR30404929804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 929 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1976
Siège social
LA BROHONNIERE, 50290, COUDEVILLE-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUTANCE GERARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de COUTANCE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTANCE GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUTANCE GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50290 COUDEVILLE-SUR-MERSiègeActif

    404 929 804 00015 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0142Z

  • 50290 COUDEVILLE-SUR-MERFermé

    404 929 804 00023 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 5530Z

Documents juridiques de COUTANCE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTANCE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTANCE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTANCE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTANCE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTANCE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTANCE GERARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur COUTANCE GERARD

Quel est le numéro SIREN de COUTANCE GERARD ?

Le numéro SIREN de COUTANCE GERARD est 404 929 804. Le SIRET de son siège social est 404 929 804 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404929804.

Où se situe le siège social de COUTANCE GERARD ?

Le siège social de COUTANCE GERARD est situé La Brohonniere, 50290 Coudeville-sur-Mer.

COUTANCE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTANCE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTANCE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTANCE GERARD.

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