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COUTAND PASCAL

Active
Siren478 424 823Entrepreneur individuel76590 TORCY-LE-GRANDCréée le 01 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 424 823, COUTAND PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2004. Son siège social est situé 667 rue aux Vaches, 76590 Torcy-le-Grand. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de COUTAND PASCAL

Dénomination
COUTAND PASCAL
SIREN
478 424 823
SIRET (siège)
478 424 823 00027
N° TVA intracommunautaire
FR13478424823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 424 823
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
01 septembre 2004
Siège social
667 RUE AUX VACHES, 76590, TORCY-LE-GRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUTAND PASCAL

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de COUTAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTAND PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76590 TORCY-LE-GRANDSiègeActif

    478 424 823 00027 · ouvert le 15 juin 2018 · NAF 7490B

  • 41110 CHATEAUVIEUXFermé

    478 424 823 00019 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 741G

Documents juridiques de COUTAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur COUTAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUTAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUTAND PASCAL est 478 424 823. Le SIRET de son siège social est 478 424 823 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13478424823.

Où se situe le siège social de COUTAND PASCAL ?

Le siège social de COUTAND PASCAL est situé 667 rue aux Vaches, 76590 Torcy-le-Grand.

COUTAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTAND PASCAL.

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