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COUTAND PASCAL

Active
Siren804 094 415Entrepreneur individuel72000 LE MANSCréée le 01 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTAND PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2014, identifié par le SIREN 804 094 415. Elle est domiciliée rue de Bellevue residence Bellevue, 72000 Le Mans. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de COUTAND PASCAL

Dénomination
COUTAND PASCAL
SIREN
804 094 415
SIRET (siège)
804 094 415 00010
N° TVA intracommunautaire
FR54804094415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 094 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2014
Siège social
RUE DE BELLEVUE RESIDENCE BELLEVUE, 72000, LE MANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUTAND PASCAL

Location de logements

Finances de COUTAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTAND PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeActif

    804 094 415 00010 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 6820A

  • 44690 MONNIERESFermé

    804 094 415 00028 · ouvert le 21 juillet 2017 · NAF 6831Z

Documents juridiques de COUTAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur COUTAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUTAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUTAND PASCAL est 804 094 415. Le SIRET de son siège social est 804 094 415 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54804094415.

Où se situe le siège social de COUTAND PASCAL ?

Le siège social de COUTAND PASCAL est situé rue de Bellevue residence Bellevue, 72000 Le Mans.

COUTAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTAND PASCAL.

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