COUTANT CHARLES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
COUTANT CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 094 163. Elle est domiciliée Lieu Dit Arnaudieres, 79700 Saint-Amand-sur-Sevre. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de COUTANT CHARLES
INSEE- Dénomination
- COUTANT CHARLES
- SIREN
- 790 094 163
- SIRET (siège)
- 790 094 163 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR07790094163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 094 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- LIEU DIT ARNAUDIERES, 79700, SAINT-AMAND-SUR-SEVRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COUTANT CHARLES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COUTANT CHARLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79700 SAINT-AMAND-SUR-SEVRESiègeActif
790 094 163 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z
- 79700 SAINT AMAND SUR SEVREFermé
790 094 163 00025 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 3511Z
Conformité de COUTANT CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTANT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUTANT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUTANT CHARLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur COUTANT CHARLES
Quel est le numéro SIREN de COUTANT CHARLES ?
Le numéro SIREN de COUTANT CHARLES est 790 094 163. Le SIRET de son siège social est 790 094 163 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07790094163.
Où se situe le siège social de COUTANT CHARLES ?
Le siège social de COUTANT CHARLES est situé Lieu Dit Arnaudieres, 79700 Saint-Amand-sur-Sevre.
COUTANT CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTANT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTANT CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTANT CHARLES.
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