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COUTARD GILBERT

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Siren404 514 879Entrepreneur individuel76780 MESANGUEVILLECréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTARD GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1988 sous le numéro SIREN 404 514 879. Le siège social de l'entreprise se trouve à Mesangueville (76780). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de COUTARD GILBERT

Dénomination
COUTARD GILBERT
SIREN
404 514 879
SIRET (siège)
404 514 879 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56404514879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 514 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
76780, MESANGUEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTARD GILBERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COUTARD GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTARD GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTARD GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76780 MESANGUEVILLESiègeFermé

    404 514 879 00018 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 011A

Documents juridiques de COUTARD GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTARD GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTARD GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTARD GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTARD GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTARD GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTARD GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur COUTARD GILBERT

Quel est le numéro SIREN de COUTARD GILBERT ?

Le numéro SIREN de COUTARD GILBERT est 404 514 879. Le SIRET de son siège social est 404 514 879 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56404514879.

Où se situe le siège social de COUTARD GILBERT ?

Le siège social de COUTARD GILBERT est situé 76780 Mesangueville.

COUTARD GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTARD GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTARD GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTARD GILBERT.

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