COUTARD JEROME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COUTARD JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 1993 sous le numéro SIREN 392 359 568. Son siège social est situé 183 Le Clos du Houx, 76690 Saint-Germain-sous-Cailly. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.
Fiche d'identité de COUTARD JEROME
INSEE- Dénomination
- COUTARD JEROME
- SIREN
- 392 359 568
- SIRET (siège)
- 392 359 568 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR12392359568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 359 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 13 septembre 1993
- Siège social
- 183 LE CLOS DU HOUX, 76690, SAINT-GERMAIN-SOUS-CAILLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COUTARD JEROME
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de COUTARD JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUTARD JEROME
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de COUTARD JEROME
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76690 SAINT-GERMAIN-SOUS-CAILLYSiègeActif
392 359 568 00020 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 9329Z
- 76000 ROUENFermé
392 359 568 00012 · NAF 526E
Documents juridiques de COUTARD JEROME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COUTARD JEROME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTARD JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUTARD JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTARD JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUTARD JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUTARD JEROME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 1993
Questions fréquentes sur COUTARD JEROME
Quel est le numéro SIREN de COUTARD JEROME ?
Le numéro SIREN de COUTARD JEROME est 392 359 568. Le SIRET de son siège social est 392 359 568 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12392359568.
Où se situe le siège social de COUTARD JEROME ?
Le siège social de COUTARD JEROME est situé 183 Le Clos du Houx, 76690 Saint-Germain-sous-Cailly.
COUTARD JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTARD JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTARD JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTARD JEROME.
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