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COUTARD PASCAL

Active
Siren981 336 142Entrepreneur individuel72330 Cérans-Foulletourte
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 981 336 142, COUTARD PASCAL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 ALL des Terriers, 72330 Cérans-Foulletourte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de COUTARD PASCAL

Dénomination
COUTARD PASCAL
SIREN
981 336 142
SIRET (siège)
981 336 142 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44981336142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 336 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
6 ALL des Terriers, 72330, Cérans-Foulletourte
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTARD PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de COUTARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72330 Cérans-FoulletourteSiègeActif

    981 336 142 00014 · ouvert le 22 mars 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COUTARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur COUTARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUTARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUTARD PASCAL est 981 336 142. Le SIRET de son siège social est 981 336 142 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44981336142.

Où se situe le siège social de COUTARD PASCAL ?

Le siège social de COUTARD PASCAL est situé 6 ALL des Terriers, 72330 Cérans-Foulletourte.

COUTARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTARD PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTARD PASCAL.

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