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COUTAREL DAVID

Active
Siren394 137 624Entrepreneur individuel63580 LE VERNET-CHAMEANECréée le 05 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTAREL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mai 2000 sous le numéro SIREN 394 137 624. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg Vernet la Varenne, 63580 Le Vernet-Chameane. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de COUTAREL DAVID

Dénomination
COUTAREL DAVID
SIREN
394 137 624
SIRET (siège)
394 137 624 00026
N° TVA intracommunautaire
FR53394137624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 137 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
05 mai 2000
Siège social
LE BOURG VERNET LA VARENNE, 63580, LE VERNET-CHAMEANE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de COUTAREL DAVID

boulangerie-coutarel.fr04 73 71 32 52contact@boulangerie-coutarel.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de COUTAREL DAVID

BOULANGERIE PATISSERIE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de COUTAREL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTAREL DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUTAREL DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63580 LE VERNET-CHAMEANESiègeActif

    394 137 624 00026 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 1071C

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    394 137 624 00018 · ouvert le 22 décembre 1993 · NAF 158D

Documents juridiques de COUTAREL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTAREL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTAREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTAREL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTAREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTAREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTAREL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2000

Aides publiques de COUTAREL DAVID

1 aide de minimis octroyée à COUTAREL DAVID a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 10,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 02 octobre 2026

    10,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur COUTAREL DAVID

Quel est le numéro SIREN de COUTAREL DAVID ?

Le numéro SIREN de COUTAREL DAVID est 394 137 624. Le SIRET de son siège social est 394 137 624 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53394137624.

Où se situe le siège social de COUTAREL DAVID ?

Le siège social de COUTAREL DAVID est situé Le Bourg Vernet la Varenne, 63580 Le Vernet-Chameane.

COUTAREL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTAREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTAREL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTAREL DAVID.

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