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COUTAREL PASCAL

Active
Siren349 558 635Entrepreneur individuel16460 COUTURECréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTAREL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 349 558 635. Le siège social de l'entreprise se trouve Lezier, 16460 Couture. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de COUTAREL PASCAL

Dénomination
COUTAREL PASCAL
SIREN
349 558 635
SIRET (siège)
349 558 635 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90349558635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 558 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
LEZIER, 16460, COUTURE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUTAREL PASCAL

Entreprise de travaux agricoles

Finances de COUTAREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTAREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTAREL PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 16460 COUTURESiègeActif

    349 558 635 00018 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

  • 16460 COUTUREActif

    349 558 635 00026 · ouvert le 05 janvier 2004 · NAF 0161Z

Documents juridiques de COUTAREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTAREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTAREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTAREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTAREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTAREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTAREL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur COUTAREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUTAREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUTAREL PASCAL est 349 558 635. Le SIRET de son siège social est 349 558 635 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90349558635.

Où se situe le siège social de COUTAREL PASCAL ?

Le siège social de COUTAREL PASCAL est situé Lezier, 16460 Couture.

COUTAREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTAREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTAREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTAREL PASCAL.

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