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COUTAZ MARCEL

Active
Siren431 076 876Entrepreneur individuel73200 CESARCHESCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTAZ MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 431 076 876. Son siège social est situé Chef Lieu, 73200 Cesarches. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de COUTAZ MARCEL

Dénomination
COUTAZ MARCEL
SIREN
431 076 876
SIRET (siège)
431 076 876 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62431076876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 076 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
CHEF LIEU, 73200, CESARCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTAZ MARCEL

Élevage de vaches laitières

Finances de COUTAZ MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTAZ MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTAZ MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73200 CESARCHESSiègeActif

    431 076 876 00017 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0141Z

Documents juridiques de COUTAZ MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTAZ MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTAZ MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTAZ MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTAZ MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTAZ MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTAZ MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur COUTAZ MARCEL

Quel est le numéro SIREN de COUTAZ MARCEL ?

Le numéro SIREN de COUTAZ MARCEL est 431 076 876. Le SIRET de son siège social est 431 076 876 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62431076876.

Où se situe le siège social de COUTAZ MARCEL ?

Le siège social de COUTAZ MARCEL est situé Chef Lieu, 73200 Cesarches.

COUTAZ MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTAZ MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTAZ MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTAZ MARCEL.

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