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COUTE SEBASTIEN

Active
Siren537 600 785Entrepreneur individuel45700 VILLEMANDEURCréée le 14 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 600 785, COUTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2011. Son siège social est situé 52 B rue Chambon, 45700 Villemandeur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de COUTE SEBASTIEN

Dénomination
COUTE SEBASTIEN
SIREN
537 600 785
SIRET (siège)
537 600 785 00019
N° TVA intracommunautaire
FR51537600785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 600 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
14 octobre 2011
Siège social
52 B RUE CHAMBON, 45700, VILLEMANDEUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTE SEBASTIEN

Activités des sièges sociaux

Finances de COUTE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45700 VILLEMANDEURSiègeActif

    537 600 785 00019 · ouvert le 14 octobre 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de COUTE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2011

Questions fréquentes sur COUTE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COUTE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COUTE SEBASTIEN est 537 600 785. Le SIRET de son siège social est 537 600 785 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51537600785.

Où se situe le siège social de COUTE SEBASTIEN ?

Le siège social de COUTE SEBASTIEN est situé 52 B rue Chambon, 45700 Villemandeur.

COUTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTE SEBASTIEN.

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