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COUTEAU DANIEL

Active
Siren398 393 702Entrepreneur individuel11560 FLEURYCréée le 14 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTEAU DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 393 702. Elle est domiciliée 461 Res les Eaux Vives 2, 11560 Fleury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de COUTEAU DANIEL

Dénomination
COUTEAU DANIEL
SIREN
398 393 702
SIRET (siège)
398 393 702 00020
N° TVA intracommunautaire
FR80398393702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 393 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 octobre 1994
Siège social
461 RES LES EAUX VIVES 2, 11560, FLEURY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUTEAU DANIEL

Location de logements

Finances de COUTEAU DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTEAU DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTEAU DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11560 FLEURYSiègeActif

    398 393 702 00020 · ouvert le 31 mars 2000 · NAF 6820A

  • 91540 FONTENAY-LE-VICOMTEFermé

    398 393 702 00012 · ouvert le 10 octobre 1994 · NAF 454F

Documents juridiques de COUTEAU DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTEAU DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTEAU DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTEAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTEAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTEAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTEAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1994

Questions fréquentes sur COUTEAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COUTEAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de COUTEAU DANIEL est 398 393 702. Le SIRET de son siège social est 398 393 702 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80398393702.

Où se situe le siège social de COUTEAU DANIEL ?

Le siège social de COUTEAU DANIEL est situé 461 Res les Eaux Vives 2, 11560 Fleury.

COUTEAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTEAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTEAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTEAU DANIEL.

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