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COUTEAU SEBASTIEN

Active
Siren478 674 708Entrepreneur individuel77370 FONTAINSCréée le 01 septembre 2004

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 478 674 708, COUTEAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2004. Son siège social est situé Ferme des Clos Ferme des Clos, 77370 Fontains. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COUTEAU SEBASTIEN

Dénomination
COUTEAU SEBASTIEN
SIREN
478 674 708
SIRET (siège)
478 674 708 00019
N° TVA intracommunautaire
FR52478674708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 674 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 septembre 2004
Siège social
FERME DES CLOS FERME DES CLOS, 77370, FONTAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTEAU SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COUTEAU SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77370 FONTAINSSiègeActif

    478 674 708 00019 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0111Z

Conformité de COUTEAU SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTEAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTEAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUTEAU SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur COUTEAU SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de COUTEAU SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de COUTEAU SEBASTIEN est 478 674 708. Le SIRET de son siège social est 478 674 708 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52478674708.

Où se situe le siège social de COUTEAU SEBASTIEN ?

Le siège social de COUTEAU SEBASTIEN est situé Ferme des Clos Ferme des Clos, 77370 Fontains.

COUTEAU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTEAU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTEAU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTEAU SEBASTIEN.

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