COUTEAU SEBASTIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 478 674 708, COUTEAU SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2004. Son siège social est situé Ferme des Clos Ferme des Clos, 77370 Fontains. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de COUTEAU SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- COUTEAU SEBASTIEN
- SIREN
- 478 674 708
- SIRET (siège)
- 478 674 708 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52478674708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 674 708
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 septembre 2004
- Siège social
- FERME DES CLOS FERME DES CLOS, 77370, FONTAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUTEAU SEBASTIEN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COUTEAU SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77370 FONTAINSSiègeActif
478 674 708 00019 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0111Z
Conformité de COUTEAU SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTEAU SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUTEAU SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUTEAU SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2004
Questions fréquentes sur COUTEAU SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de COUTEAU SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de COUTEAU SEBASTIEN est 478 674 708. Le SIRET de son siège social est 478 674 708 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52478674708.
Où se situe le siège social de COUTEAU SEBASTIEN ?
Le siège social de COUTEAU SEBASTIEN est situé Ferme des Clos Ferme des Clos, 77370 Fontains.
COUTEAU SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTEAU SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTEAU SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTEAU SEBASTIEN.
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