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COUTELLE DAVID

Active
Siren539 649 780Entrepreneur individuel74210 FAVERGES-SEYTHENEXCréée le 02 janvier 2012

6201Z · Programmation informatique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COUTELLE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2012, identifié par le SIREN 539 649 780. Elle est domiciliée 557 Rte du Mont Bogon, 74210 Faverges-Seythenex. COUTELLE DAVID relève du secteur programmation informatique (code NAF 6201Z).

Fiche d'identité de COUTELLE DAVID

Dénomination
COUTELLE DAVID
SIREN
539 649 780
SIRET (siège)
539 649 780 00027
N° TVA intracommunautaire
FR49539649780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 649 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
02 janvier 2012
Siège social
557 RTE DU MONT BOGON, 74210, FAVERGES-SEYTHENEX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUTELLE DAVID

Programmation informatique

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Établissements de COUTELLE DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXSiègeActif

    539 649 780 00027 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 6201Z

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXFermé

    539 649 780 00019 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 6201Z

Conformité de COUTELLE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTELLE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTELLE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUTELLE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2012

Questions fréquentes sur COUTELLE DAVID

Quel est le numéro SIREN de COUTELLE DAVID ?

Le numéro SIREN de COUTELLE DAVID est 539 649 780. Le SIRET de son siège social est 539 649 780 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49539649780.

Où se situe le siège social de COUTELLE DAVID ?

Le siège social de COUTELLE DAVID est situé 557 Rte du Mont Bogon, 74210 Faverges-Seythenex.

COUTELLE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTELLE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTELLE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTELLE DAVID.

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