COUTELOT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COUTELOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 2005 sous le numéro SIREN 481 357 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de Champagne, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.
Fiche d'identité de COUTELOT PASCAL
INSEE- Dénomination
- COUTELOT PASCAL
- SIREN
- 481 357 317
- SIRET (siège)
- 481 357 317 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR80481357317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 357 317
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D
- Date de création
- 10 janvier 2005
- Siège social
- 15 RUE DE CHAMPAGNE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de COUTELOT PASCAL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de COUTELOT PASCAL
Activités des infirmiers et des sages-femmes
Finances de COUTELOT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUTELOT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COUTELOT PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
481 357 317 00025 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 8690D
- 25000 BESANCONFermé
481 357 317 00017 · ouvert le 10 janvier 2005 · NAF 8690D
Documents juridiques de COUTELOT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COUTELOT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTELOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUTELOT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTELOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUTELOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUTELOT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 janvier 2005
Questions fréquentes sur COUTELOT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COUTELOT PASCAL ?
Le numéro SIREN de COUTELOT PASCAL est 481 357 317. Le SIRET de son siège social est 481 357 317 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80481357317.
Où se situe le siège social de COUTELOT PASCAL ?
Le siège social de COUTELOT PASCAL est situé 15 rue de Champagne, 25000 Besancon.
COUTELOT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTELOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTELOT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTELOT PASCAL.
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