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COUTIER JAMES

Active
Siren509 994 836Entrepreneur individuel01500 DOUVRESCréée le 13 mai 2009

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COUTIER JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2009, identifié par le SIREN 509 994 836. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Che de Ronde, 01500 Douvres. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de COUTIER JAMES

Dénomination
COUTIER JAMES
SIREN
509 994 836
SIRET (siège)
509 994 836 00021
N° TVA intracommunautaire
FR28509994836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 994 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
13 mai 2009
Siège social
21 CHE DE RONDE, 01500, DOUVRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUTIER JAMES

Paysagiste, maçonnerie paysagère - spécialiste en murs végétalisés.

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Établissements de COUTIER JAMES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01500 DOUVRESSiègeActif

    509 994 836 00021 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 8130Z

  • 01150 CHAZEY-SUR-AINFermé

    509 994 836 00013 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 8130Z

Conformité de COUTIER JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTIER JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTIER JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUTIER JAMES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-13 · Début d'activité : 2009-02-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2009

Questions fréquentes sur COUTIER JAMES

Quel est le numéro SIREN de COUTIER JAMES ?

Le numéro SIREN de COUTIER JAMES est 509 994 836. Le SIRET de son siège social est 509 994 836 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28509994836.

Où se situe le siège social de COUTIER JAMES ?

Le siège social de COUTIER JAMES est situé 21 Che de Ronde, 01500 Douvres.

COUTIER JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTIER JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTIER JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTIER JAMES.

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