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COUTIET PASCAL

Active
Siren500 785 944Entrepreneur individuel09340 VerniolleCréée le 15 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTIET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 785 944. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 A CHE du Stade, 09340 Verniolle. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de COUTIET PASCAL

Dénomination
COUTIET PASCAL
SIREN
500 785 944
SIRET (siège)
500 785 944 00025
N° TVA intracommunautaire
FR19500785944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 785 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
15 novembre 2007
Siège social
1 A CHE du Stade, 09340, Verniolle
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUTIET PASCAL

COURS PARTICULIERS DE MATHEMATIQUES

Finances de COUTIET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTIET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTIET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09340 VerniolleSiègeActif

    500 785 944 00025 · ouvert le 03 avril 2025 · NAF 8559B

  • 09340 VERNIOLLEFermé

    500 785 944 00017 · ouvert le 15 novembre 2007 · NAF 8559B

Documents juridiques de COUTIET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTIET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTIET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTIET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTIET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTIET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTIET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2007

Questions fréquentes sur COUTIET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUTIET PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUTIET PASCAL est 500 785 944. Le SIRET de son siège social est 500 785 944 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19500785944.

Où se situe le siège social de COUTIET PASCAL ?

Le siège social de COUTIET PASCAL est situé 1 A CHE du Stade, 09340 Verniolle.

COUTIET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTIET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTIET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTIET PASCAL.

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