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COUTON EMMANUEL

Active
Siren402 084 024Entrepreneur individuel21150 FLAVIGNY-SUR-OZERAINCréée le 01 septembre 1995

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

COUTON EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 084 024. Son siège social est situé Les Tanneries, 21150 Flavigny-sur-Ozerain. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de COUTON EMMANUEL

Dénomination
COUTON EMMANUEL
SIREN
402 084 024
SIRET (siège)
402 084 024 00064
N° TVA intracommunautaire
FR48402084024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 084 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
LES TANNERIES, 21150, FLAVIGNY-SUR-OZERAIN
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de COUTON EMMANUEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de COUTON EMMANUEL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 21150 FLAVIGNY-SUR-OZERAINSiègeActif

    402 084 024 00064 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 9003A

  • 75014 PARISFermé

    402 084 024 00015 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 222J

  • 75011 PARISFermé

    402 084 024 00023 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 923A

  • 75020 PARISFermé

    402 084 024 00031 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 9003B

  • 75011 PARISFermé

    402 084 024 00049 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 9003B

  • 75020 PARISFermé

    402 084 024 00056 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 9003A

Conformité de COUTON EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTON EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTON EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUTON EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur COUTON EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de COUTON EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de COUTON EMMANUEL est 402 084 024. Le SIRET de son siège social est 402 084 024 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48402084024.

Où se situe le siège social de COUTON EMMANUEL ?

Le siège social de COUTON EMMANUEL est situé Les Tanneries, 21150 Flavigny-sur-Ozerain.

COUTON EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTON EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTON EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTON EMMANUEL.