COUTOULY JACQUES

Active

Siren532 044 336Entrepreneur individuel81140 CASTELNAU-DE-MONTMIRALCréée le 01 avril 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 532 044 336, COUTOULY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2011. Elle est domiciliée Marrevaysse, 81140 Castelnau-de-Montmiral. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de COUTOULY JACQUES

INSEE

Dénomination: COUTOULY JACQUES
SIREN: 532 044 336
SIRET (siège): 532 044 336 00016
N° TVA intracommunautaire: FR57532044336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 044 336
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 avril 2011
Siège social: MARREVAYSSE, 81140, CASTELNAU-DE-MONTMIRAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUTOULY JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de COUTOULY JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTOULY JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUTOULY JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

81140 CASTELNAU-DE-MONTMIRALSiègeActif
532 044 336 00016 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de COUTOULY JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTOULY JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTOULY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTOULY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTOULY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTOULY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTOULY JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2011

Questions fréquentes sur COUTOULY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COUTOULY JACQUES ?

Le numéro SIREN de COUTOULY JACQUES est 532 044 336. Le SIRET de son siège social est 532 044 336 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57532044336.

Où se situe le siège social de COUTOULY JACQUES ?

Le siège social de COUTOULY JACQUES est situé Marrevaysse, 81140 Castelnau-de-Montmiral.