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COUTTON ARCHITECTE

Active
Siren478 751 498SAS84100 OrangeCréée le 21 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

COUTTON ARCHITECTE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 751 498. Elle est domiciliée 174 AV de l'Arc de Triomphe, 84100 Orange. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par GERARD COUTTON, gérant.

Fiche d'identité de COUTTON ARCHITECTE

Dénomination
COUTTON ARCHITECTE
SIREN
478 751 498
SIRET (siège)
478 751 498 00047
N° TVA intracommunautaire
FR47478751498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 751 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
21 septembre 2004
Siège social
174 AV de l'Arc de Triomphe, 84100, Orange
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de COUTTON ARCHITECTE

Architecte

Finances de COUTTON ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTTON ARCHITECTE

GC

GERARD COUTTON

Gérant

Depuis la création (21 septembre 2004) · 22 ans

Établissements de COUTTON ARCHITECTE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 84100 OrangeSiègeActif

    478 751 498 00047 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7111Z

  • 30150 ROQUEMAUREFermé

    478 751 498 00013 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 7111Z

  • 30290 LAUDUN-L'ARDOISEFermé

    478 751 498 00021 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7111Z

  • 30133 LES ANGLESFermé

    478 751 498 00039 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7111Z

Documents juridiques de COUTTON ARCHITECTE

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 23 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 août 2021

  • Acte

Dépôt du 09 août 2021

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de COUTTON ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTTON ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTTON ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTTON ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COUTTON ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COUTTON ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTTON ARCHITECTE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2004

Questions fréquentes sur COUTTON ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de COUTTON ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de COUTTON ARCHITECTE est 478 751 498. Le SIRET de son siège social est 478 751 498 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47478751498.

Qui dirige COUTTON ARCHITECTE ?

COUTTON ARCHITECTE est dirigée par GERARD COUTTON, gérant.

Où se situe le siège social de COUTTON ARCHITECTE ?

Le siège social de COUTTON ARCHITECTE est situé 174 AV de l'Arc de Triomphe, 84100 Orange.

COUTTON ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTTON ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTTON ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTTON ARCHITECTE.

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