COUTURE JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COUTURE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 408 353 381. Elle est domiciliée Casse la Croux, 24240 Monbazillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de COUTURE JACQUES
INSEE- Dénomination
- COUTURE JACQUES
- SIREN
- 408 353 381
- SIRET (siège)
- 408 353 381 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR13408353381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 353 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- CASSE LA CROUX, 24240, MONBAZILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUTURE JACQUES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de COUTURE JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUTURE JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COUTURE JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 24240 MONBAZILLACSiègeFermé
408 353 381 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z
Documents juridiques de COUTURE JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COUTURE JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUTURE JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUTURE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUTURE JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur COUTURE JACQUES
Quel est le numéro SIREN de COUTURE JACQUES ?
Le numéro SIREN de COUTURE JACQUES est 408 353 381. Le SIRET de son siège social est 408 353 381 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13408353381.
Où se situe le siège social de COUTURE JACQUES ?
Le siège social de COUTURE JACQUES est situé Casse la Croux, 24240 Monbazillac.
COUTURE JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTURE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTURE JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURE JACQUES.
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