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COUTURE JEAN

Active
Siren522 358 803Entrepreneur individuel60730 SAINTE-GENEVIEVECréée le 10 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTURE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2010, identifié par le SIREN 522 358 803. Son siège social est situé 14 rue du 11 Novembre 1918, 60730 Sainte-Genevieve. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de COUTURE JEAN

Dénomination
COUTURE JEAN
SIREN
522 358 803
SIRET (siège)
522 358 803 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02522358803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 358 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
10 mai 2010
Siège social
14 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 60730, SAINTE-GENEVIEVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTURE JEAN

Élevage d'autres animaux

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Finances de COUTURE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUTURE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60730 SAINTE-GENEVIEVESiègeActif

    522 358 803 00016 · ouvert le 10 mai 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de COUTURE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2010

Questions fréquentes sur COUTURE JEAN

Quel est le numéro SIREN de COUTURE JEAN ?

Le numéro SIREN de COUTURE JEAN est 522 358 803. Le SIRET de son siège social est 522 358 803 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02522358803.

Où se situe le siège social de COUTURE JEAN ?

Le siège social de COUTURE JEAN est situé 14 rue du 11 Novembre 1918, 60730 Sainte-Genevieve.

COUTURE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTURE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTURE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURE JEAN.

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