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COUTURE-PELLE

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Siren404 006 041SARL45360 CHATILLON-SUR-LOIRECréée le 15 mars 1996

Documents

COUTURE-PELLE est une SARL immatriculée le 15 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 006 041. Elle est domiciliée Z I les Champtoux, 45360 Chatillon-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de COUTURE-PELLE

Dénomination
COUTURE-PELLE
SIREN
404 006 041
SIRET (siège)
404 006 041 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31404006041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 006 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524Z
Date de création
15 mars 1996
Siège social
Z I LES CHAMPTOUX, 45360, CHATILLON-SUR-LOIRE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de COUTURE-PELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COUTURE-PELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COUTURE-PELLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 45360 CHATILLON-SUR-LOIRESiègeFermé

    404 006 041 00010 · ouvert le 15 mars 1996 · NAF 524Z

  • 18240 LEREFermé

    404 006 041 00028 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 524Z

Documents juridiques de COUTURE-PELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 28 février 1996

  • Acte

Conformité de COUTURE-PELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURE-PELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COUTURE-PELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COUTURE-PELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUTURE-PELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1996

Questions fréquentes sur COUTURE-PELLE

Quel est le numéro SIREN de COUTURE-PELLE ?

Le numéro SIREN de COUTURE-PELLE est 404 006 041. Le SIRET de son siège social est 404 006 041 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31404006041.

Où se situe le siège social de COUTURE-PELLE ?

Le siège social de COUTURE-PELLE est situé Z I les Champtoux, 45360 Chatillon-sur-Loire.

COUTURE-PELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTURE-PELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTURE-PELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURE-PELLE.