COUTURIER ARSENE
Active0240Z · Services de soutien à l'exploitation forestière
COUTURIER ARSENE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1974 sous le numéro SIREN 308 735 778. Le siège social de l'entreprise se trouve Boirin BOIRIN, 01260 Arviere-en-Valromey. Son activité principale est services de soutien à l'exploitation forestière (code NAF 0240Z).
Fiche d'identité de COUTURIER ARSENE
INSEE- Dénomination
- COUTURIER ARSENE
- SIREN
- 308 735 778
- SIRET (siège)
- 308 735 778 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR33308735778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 735 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0240Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- Boirin BOIRIN, 01260, ARVIERE-EN-VALROMEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUTURIER ARSENE
Débardage - bûcheronnage - déneigement
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Établissements de COUTURIER ARSENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01260 ARVIERE-EN-VALROMEYSiègeActif
308 735 778 00018 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0240Z
Conformité de COUTURIER ARSENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUTURIER ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUTURIER ARSENE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-08 · Début d'activité : 2010-01-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur COUTURIER ARSENE
Quel est le numéro SIREN de COUTURIER ARSENE ?
Le numéro SIREN de COUTURIER ARSENE est 308 735 778. Le SIRET de son siège social est 308 735 778 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33308735778.
Où se situe le siège social de COUTURIER ARSENE ?
Le siège social de COUTURIER ARSENE est situé Boirin BOIRIN, 01260 Arviere-en-Valromey.
COUTURIER ARSENE est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTURIER ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTURIER ARSENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURIER ARSENE.
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