COUTURIER DANIEL

Active

Siren427 541 776Entrepreneur individuel27730 BueilCréée le 01 avril 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUTURIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1992 sous le numéro SIREN 427 541 776. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 Grande Rue MAISON DE RETRAITE BOUTEILLER, 27730 Bueil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de COUTURIER DANIEL

INSEE

Dénomination: COUTURIER DANIEL
SIREN: 427 541 776
SIRET (siège): 427 541 776 00030
N° TVA intracommunautaire: FR63427541776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 541 776
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 avril 1992
Siège social: 67 Grande Rue MAISON DE RETRAITE BOUTEILLER, 27730, Bueil
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de COUTURIER DANIEL

Location de logements

Finances de COUTURIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER DANIEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

27730 BueilSiègeActif
427 541 776 00030 · ouvert le 25 décembre 2010 · NAF 6820A
21560 REMILLY-SUR-TILLEFermé
427 541 776 00014 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820B
21490 BretignyFermé
427 541 776 00048 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de COUTURIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur COUTURIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de COUTURIER DANIEL est 427 541 776. Le SIRET de son siège social est 427 541 776 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63427541776.

Où se situe le siège social de COUTURIER DANIEL ?

Le siège social de COUTURIER DANIEL est situé 67 Grande Rue MAISON DE RETRAITE BOUTEILLER, 27730 Bueil.