COUTURIER DANIEL

Active

Siren490 954 963Entrepreneur individuel47310 BRAXCréée le 01 juillet 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 954 963, COUTURIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2006. Elle est domiciliée 32 Che de Sarron, 47310 Brax. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de COUTURIER DANIEL

INSEE

Dénomination: COUTURIER DANIEL
SIREN: 490 954 963
SIRET (siège): 490 954 963 00016
N° TVA intracommunautaire: FR23490954963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 490 954 963
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4619B
Date de création: 01 juillet 2006
Siège social: 32 CHE DE SARRON, 47310, BRAX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUTURIER DANIEL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de COUTURIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47310 BRAXSiègeActif
490 954 963 00016 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 4619B

Documents juridiques de COUTURIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur COUTURIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de COUTURIER DANIEL est 490 954 963. Le SIRET de son siège social est 490 954 963 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23490954963.

Où se situe le siège social de COUTURIER DANIEL ?

Le siège social de COUTURIER DANIEL est situé 32 Che de Sarron, 47310 Brax.