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COUTURIER DAVID

Active
Siren395 156 979Entrepreneur individuel01800 FARAMANSCréée le 27 mai 1994

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 395 156 979, COUTURIER DAVID est un entrepreneur individuel créé le 27 mai 1994. Son siège social est situé 90 Che de la Grange Carree, 01800 Faramans. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de COUTURIER DAVID

Dénomination
COUTURIER DAVID
SIREN
395 156 979
SIRET (siège)
395 156 979 00027
N° TVA intracommunautaire
FR96395156979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 156 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
27 mai 1994
Siège social
90 CHE DE LA GRANGE CARREE, 01800, FARAMANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUTURIER DAVID

Vente alimentation générale et divers, en commerce non sédentaire.

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Établissements de COUTURIER DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01800 FARAMANSSiègeActif

    395 156 979 00027 · ouvert le 27 mai 1994 · NAF 4781Z

  • 01120 PIZAYFermé

    395 156 979 00019 · ouvert le 27 mai 1994 · NAF 4781Z

Conformité de COUTURIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUTURIER DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1994

Questions fréquentes sur COUTURIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER DAVID ?

Le numéro SIREN de COUTURIER DAVID est 395 156 979. Le SIRET de son siège social est 395 156 979 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96395156979.

Où se situe le siège social de COUTURIER DAVID ?

Le siège social de COUTURIER DAVID est situé 90 Che de la Grange Carree, 01800 Faramans.

COUTURIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTURIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTURIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURIER DAVID.

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