COUTURIER FREDERIC

Active

Siren423 742 873Entrepreneur individuel11310 SAISSACCréée le 22 juillet 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUTURIER FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 juillet 1999 sous le numéro SIREN 423 742 873. Son siège social est situé Domaine de St Pierre, 11310 Saissac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de COUTURIER FREDERIC

INSEE

Dénomination: COUTURIER FREDERIC
SIREN: 423 742 873
SIRET (siège): 423 742 873 00015
N° TVA intracommunautaire: FR78423742873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 423 742 873
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 22 juillet 1999
Siège social: DOMAINE DE ST PIERRE, 11310, SAISSAC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COUTURIER FREDERIC

Activités de soutien aux cultures

Finances de COUTURIER FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

11310 SAISSACSiègeActif
423 742 873 00015 · ouvert le 22 juillet 1999 · NAF 0161Z
11310 SAISSACActif
423 742 873 00023 · ouvert le 22 juillet 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COUTURIER FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 22 juillet 1999

Marchés publics de COUTURIER FREDERIC

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à COUTURIER FREDERIC et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 1,0 M€.

Travaux forestiers et divers dans les forêts et sites naturels départementaux
DEPARTEMENT DE L AUDE · notifié le 06 mars 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues
1,0 M€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur COUTURIER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de COUTURIER FREDERIC est 423 742 873. Le SIRET de son siège social est 423 742 873 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78423742873.

Où se situe le siège social de COUTURIER FREDERIC ?

Le siège social de COUTURIER FREDERIC est situé Domaine de St Pierre, 11310 Saissac.