COUTURIER JACQUES

Active

Siren301 565 222Entrepreneur individuel70290 CHAMPAGNEY

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 301 565 222, COUTURIER JACQUES est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Eboulet, 70290 Champagney. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COUTURIER JACQUES

INSEE

Dénomination: COUTURIER JACQUES
SIREN: 301 565 222
SIRET (siège): 301 565 222 00017
N° TVA intracommunautaire: FR55301565222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 301 565 222
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: -
Siège social: LD EBOULET, 70290, CHAMPAGNEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUTURIER JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COUTURIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

70290 CHAMPAGNEYSiègeFermé
301 565 222 00017 · NAF 6820B

Documents juridiques de COUTURIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur COUTURIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de COUTURIER JACQUES est 301 565 222. Le SIRET de son siège social est 301 565 222 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55301565222.

Où se situe le siège social de COUTURIER JACQUES ?

Le siège social de COUTURIER JACQUES est situé Ld Eboulet, 70290 Champagney.