COUTURIER MARCEL

Active

Siren412 291 122Entrepreneur individuel71960 FUISSECréée le 31 décembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 291 122, COUTURIER MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1988. Elle est domiciliée Les Pelees, 71960 Fuisse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de COUTURIER MARCEL

INSEE

Dénomination: COUTURIER MARCEL
SIREN: 412 291 122
SIRET (siège): 412 291 122 00023
N° TVA intracommunautaire: FR91412291122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 291 122
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 31 décembre 1988
Siège social: LES PELEES, 71960, FUISSE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COUTURIER MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COUTURIER MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER MARCEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

71960 FUISSESiègeActif
412 291 122 00023 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820B
71000 MACONFermé
412 291 122 00015 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de COUTURIER MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur COUTURIER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER MARCEL ?

Le numéro SIREN de COUTURIER MARCEL est 412 291 122. Le SIRET de son siège social est 412 291 122 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91412291122.

Où se situe le siège social de COUTURIER MARCEL ?

Le siège social de COUTURIER MARCEL est situé Les Pelees, 71960 Fuisse.