COUTURIER MARCEL

Active

Siren952 980 084Entrepreneur individuel13011 Marseille

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUTURIER MARCEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 980 084. Son siège social est situé 8 BD sauveur rambelli, 13011 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de COUTURIER MARCEL

INSEE

Dénomination: COUTURIER MARCEL
SIREN: 952 980 084
SIRET (siège): 952 980 084 00018
N° TVA intracommunautaire: FR94952980084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 980 084
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 8 BD sauveur rambelli, 13011, Marseille
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUTURIER MARCEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de COUTURIER MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13011 MarseilleSiègeActif
952 980 084 00018 · ouvert le 17 mars 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COUTURIER MARCEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2023

Acte

Comptes annuels de COUTURIER MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur COUTURIER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER MARCEL ?

Le numéro SIREN de COUTURIER MARCEL est 952 980 084. Le SIRET de son siège social est 952 980 084 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94952980084.

Où se situe le siège social de COUTURIER MARCEL ?

Le siège social de COUTURIER MARCEL est situé 8 BD sauveur rambelli, 13011 Marseille.