COUTURIER MAURICE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
COUTURIER MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 412 394 181. Son siège social est situé 1180 Rte de Ternant, 01570 Feillens. COUTURIER MAURICE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de COUTURIER MAURICE
INSEE- Dénomination
- COUTURIER MAURICE
- SIREN
- 412 394 181
- SIRET (siège)
- 412 394 181 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32412394181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 394 181
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 1180 RTE DE TERNANT, 01570, FEILLENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUTURIER MAURICE
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de COUTURIER MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01570 FEILLENSSiègeFermé
412 394 181 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0142Z
Conformité de COUTURIER MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUTURIER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUTURIER MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur COUTURIER MAURICE
Quel est le numéro SIREN de COUTURIER MAURICE ?
Le numéro SIREN de COUTURIER MAURICE est 412 394 181. Le SIRET de son siège social est 412 394 181 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32412394181.
Où se situe le siège social de COUTURIER MAURICE ?
Le siège social de COUTURIER MAURICE est situé 1180 Rte de Ternant, 01570 Feillens.
COUTURIER MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, COUTURIER MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUTURIER MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTURIER MAURICE.
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