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Couturier Michel

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Siren102 874 708Entrepreneur individuel01660 MézériatCréée le 18 avril 2026

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Couturier Michel est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 avril 2026 sous le numéro SIREN 102 874 708. Elle est domiciliée 101 RUE de la Gare, 01660 Mézériat. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de Couturier Michel

Dénomination
Couturier Michel
SIREN
102 874 708
SIRET (siège)
102 874 708 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12102874708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 102 874 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
18 avril 2026
Siège social
101 RUE de la Gare, 01660, Mézériat
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Couturier Michel

Macon

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Établissements de Couturier Michel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01660 MézériatSiègeActif

    102 874 708 00013 · ouvert le 02 février 2026 · NAF 4399C

Documents juridiques de Couturier Michel

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 avril 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Couturier Michel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Couturier Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Couturier Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Couturier Michel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2026

Questions fréquentes sur Couturier Michel

Quel est le numéro SIREN de Couturier Michel ?

Le numéro SIREN de Couturier Michel est 102 874 708. Le SIRET de son siège social est 102 874 708 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12102874708.

Où se situe le siège social de Couturier Michel ?

Le siège social de Couturier Michel est situé 101 RUE de la Gare, 01660 Mézériat.

Couturier Michel est-elle toujours en activité ?

Oui, Couturier Michel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Couturier Michel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Couturier Michel.