COUTURIER PASCAL

Active

Siren334 694 908Entrepreneur individuel17160 LES TOUCHES-DE-PERIGNYCréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COUTURIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 334 694 908. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de la Cour, 17160 Les Touches-de-Perigny. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de COUTURIER PASCAL

INSEE

Dénomination: COUTURIER PASCAL
SIREN: 334 694 908
SIRET (siège): 334 694 908 00024
N° TVA intracommunautaire: FR03334694908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 334 694 908
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: 16 RUE DE LA COUR, 17160, LES TOUCHES-DE-PERIGNY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COUTURIER PASCAL

Entreprise de travaux agricoles

Finances de COUTURIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

17160 LES TOUCHES-DE-PERIGNYSiègeActif
334 694 908 00024 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0161Z
17160 LES TOUCHES-DE-PERIGNYFermé
334 694 908 00016 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 702B

Documents juridiques de COUTURIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur COUTURIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUTURIER PASCAL est 334 694 908. Le SIRET de son siège social est 334 694 908 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03334694908.

Où se situe le siège social de COUTURIER PASCAL ?

Le siège social de COUTURIER PASCAL est situé 16 rue de la Cour, 17160 Les Touches-de-Perigny.