COUTURIER PASCAL GERARD

Active

Siren512 343 039Entrepreneur individuel74360 ABONDANCECréée le 20 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 343 039, COUTURIER PASCAL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 2009. Son siège social est situé Trechebise Charmy l'Adroit, 74360 Abondance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de COUTURIER PASCAL GERARD

INSEE

Dénomination: COUTURIER PASCAL GERARD
SIREN: 512 343 039
SIRET (siège): 512 343 039 00016
N° TVA intracommunautaire: FR12512343039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 343 039
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 20 avril 2009
Siège social: TRECHEBISE CHARMY L'ADROIT, 74360, ABONDANCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUTURIER PASCAL GERARD

Activités spécialisées de design

Finances de COUTURIER PASCAL GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTURIER PASCAL GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTURIER PASCAL GERARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74360 ABONDANCESiègeActif
512 343 039 00016 · ouvert le 20 avril 2009 · NAF 7410Z

Documents juridiques de COUTURIER PASCAL GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTURIER PASCAL GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTURIER PASCAL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTURIER PASCAL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTURIER PASCAL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTURIER PASCAL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTURIER PASCAL GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 avril 2009

Questions fréquentes sur COUTURIER PASCAL GERARD

Quel est le numéro SIREN de COUTURIER PASCAL GERARD ?

Le numéro SIREN de COUTURIER PASCAL GERARD est 512 343 039. Le SIRET de son siège social est 512 343 039 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12512343039.

Où se situe le siège social de COUTURIER PASCAL GERARD ?

Le siège social de COUTURIER PASCAL GERARD est situé Trechebise Charmy l'Adroit, 74360 Abondance.