COUZON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 417 736 865, COUZON est une SCI créée le 16 février 1998. Elle est domiciliée 76 Che de l'Indiennerie, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTELLE VALEYRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de COUZON
INSEE- Dénomination
- COUZON
- SIREN
- 417 736 865
- SIRET (siège)
- 417 736 865 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR95417736865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 736 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 030,85 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 février 1998
- Siège social
- 76 CHE DE L'INDIENNERIE, 69450, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COUZON
Acquisition d'une propriété située sur la commune de Couzon au Mont d'Or 20, rue Aristide Briand.
Finances de COUZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUZON
INSEEÉtablissements de COUZON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'ORSiègeActif
417 736 865 00029 · ouvert le 17 octobre 2019 · NAF 6820B
- 42300 MABLYFermé
417 736 865 00011 · ouvert le 11 décembre 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de COUZON
INPIComptes annuels de COUZON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent COUZON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00336
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/00825
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 24 février 2026 · N° 25/04211
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 26 septembre 2024 · N° 24/00717
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre Cabinet D
Décision du 15 mai 2024 · N° 21/07527
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 30 avril 2024 · N° 24/00206
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 30 juin 2022 · N° 21/06086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 01 mars 2019 · N° 18/06679
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 février 2002 · N° 00-21.780
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mai 2000 · N° 98-43.484
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 novembre 1994 · N° 93-13.511
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 octobre 1993 · N° 91-19.664
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mars 1993 · N° 90-14.573
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COUZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUZON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
VALEYRE Christelle nom d'usage : ALLOUARD devient gérant. VALEYRE Maurice Albert nom d'usage : VALEYRE n'est plus gérant. BONNET Odile Reine Marie Suzanne nom d'usage : VALEYRE n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 16 février 1998
Questions fréquentes sur COUZON
Quel est le numéro SIREN de COUZON ?
Le numéro SIREN de COUZON est 417 736 865. Le SIRET de son siège social est 417 736 865 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95417736865.
Qui dirige COUZON ?
COUZON est dirigée par CHRISTELLE VALEYRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COUZON ?
Le siège social de COUZON est situé 76 Che de l'Indiennerie, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
COUZON est-elle toujours en activité ?
Oui, COUZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUZON.
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