COZANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
COZANCE est une SCI immatriculée le 29 juin 2020 sous le numéro SIREN 884 691 627. Elle est domiciliée 21 Le Grand Cozance, 38460 Trept. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LUCIE ANDRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de COZANCE
INSEE- Dénomination
- COZANCE
- SIREN
- 884 691 627
- SIRET (siège)
- 884 691 627 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81884691627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 691 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juin 2020
- Siège social
- 21 LE GRAND COZANCE, 38460, TREPT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COZANCE
Gestion de tout tènement immobilier
Finances de COZANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COZANCE
INSEEÉtablissements de COZANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38460 TREPTSiègeActif
884 691 627 00019 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de COZANCE
INPIComptes annuels de COZANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COZANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COZANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COZANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne COZANCE. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 février 2000 · N° 97-14.986
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COZANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COZANCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-07-01
- création
Date d'effet : 29 juin 2020
Questions fréquentes sur COZANCE
Quel est le numéro SIREN de COZANCE ?
Le numéro SIREN de COZANCE est 884 691 627. Le SIRET de son siège social est 884 691 627 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81884691627.
Qui dirige COZANCE ?
COZANCE est dirigée par LUCIE ANDRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COZANCE ?
Le siège social de COZANCE est situé 21 Le Grand Cozance, 38460 Trept.
COZANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, COZANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COZANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COZANCE.
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