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COZANNE

Active
Siren442 326 229SCI21340 CHANGECréée le 10 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
999 €
Effectif
Non publié

COZANNE est une SCI immatriculée le 10 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 326 229. Elle est domiciliée à Change (21340). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MATHIEU COQUELIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de COZANNE

Dénomination
COZANNE
SIREN
442 326 229
SIRET (siège)
442 326 229 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75442326229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 326 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
999 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2002
Siège social
, 21340, CHANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COZANNE

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location

Finances de COZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COZANNE

FC

FREDERIC COQUELIN

Autre

MC

MATHIEU COQUELIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2012

OC

OLIVIA COQUELIN

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21340 CHANGESiègeActif

    442 326 229 00014 · ouvert le 12 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de COZANNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de COZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COZANNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COZANNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Gérant associé : COQUELIN Mathieu, Julien, Gaétan

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2002

Questions fréquentes sur COZANNE

Quel est le numéro SIREN de COZANNE ?

Le numéro SIREN de COZANNE est 442 326 229. Le SIRET de son siège social est 442 326 229 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75442326229.

Qui dirige COZANNE ?

COZANNE est dirigée par MATHIEU COQUELIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COZANNE ?

Le siège social de COZANNE est situé 21340 Change.

COZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, COZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COZANNE.

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