CheckersProcédures

COZLER PASCAL

Active
Siren917 416 083Entrepreneur individuel40090 BOUGUE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COZLER PASCAL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 917 416 083. Son siège social est situé 12 av de l'Armagnac, 40090 Bougue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de COZLER PASCAL

Dénomination
COZLER PASCAL
SIREN
917 416 083
SIRET (siège)
917 416 083 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40917416083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 416 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
-
Siège social
12 AV DE L'ARMAGNAC, 40090, BOUGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COZLER PASCAL

Élevage de chiens (LOF) limitée à une portée annuelle pour démarrer et une prestation de service de transport d'animaux vivants (TAV chien).

Finances de COZLER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COZLER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COZLER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40090 BOUGUESiègeActif

    917 416 083 00017 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 0149Z

Documents juridiques de COZLER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COZLER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COZLER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COZLER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COZLER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COZLER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COZLER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur COZLER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COZLER PASCAL ?

Le numéro SIREN de COZLER PASCAL est 917 416 083. Le SIRET de son siège social est 917 416 083 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40917416083.

Où se situe le siège social de COZLER PASCAL ?

Le siège social de COZLER PASCAL est situé 12 av de l'Armagnac, 40090 Bougue.

COZLER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COZLER PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COZLER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COZLER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à Bougue

Toutes les entreprises à Bougue