409 585 999
Active8542Z · Enseignement supérieur
Fiche d'identité de 409 585 999
INSEE- Dénomination
- 409 585 999
- SIREN
- 409 585 999
- SIRET (siège)
- 409 585 999 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR33409585999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 585 999
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8542Z - Enseignement supérieur
- Date de création
- 01 novembre 1996
- Siège social
- VILLAZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 409 585 999
Enseignement supérieur
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Dirigeants et représentants de 409 585 999
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 409 585 999
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- VILLAZSiègeActif
409 585 999 00025 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 8542Z
- VILLAZFermé
409 585 999 00017 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 742A
Conformité de 409 585 999
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 409 585 999. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 409 585 999 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 409 585 999
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1996
Marchés publics de 409 585 999
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à 409 585 999 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 600 k€.
PRESTATIONS DE SERVICES DE FORMATION EN LANGUE ANGLAISE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA HAUTE-SAVOIE · notifié le 23 juillet 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 30 offres reçues
600 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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