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480 830 710

Active
Siren480 830 710Entrepreneur individuel BOURDENAYCréée le 18 juillet 20231

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 480 830 710

Dénomination
480 830 710
SIREN
480 830 710
SIRET (siège)
480 830 710 00020
N° TVA intracommunautaire
FR01480830710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 830 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
18 juillet 2023
Effectif
1
Siège social
BOURDENAY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 480 830 710

COIFFEUSE A DOMICILE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 480 830 710

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 480 830 710

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BOURDENAYSiègeActif

    480 830 710 00020 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 9602A

Documents juridiques de 480 830 710

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 08 juillet 2023

  • Acte

Conformité de 480 830 710

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 480 830 710. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 480 830 710 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 480 830 710 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 480 830 710

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

  3. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Immatriculée le 2023-07-10 · Début d'activité : 2023-07-07

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2023