CREATIONS RUSTIQUES

Active

Siren331 241 646SARL30820 CAVEIRACCréée le 04 novembre 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 331 241 646, CREATIONS RUSTIQUES est une SARL créée le 4 novembre 1985. Son siège social est situé Rte de Nimes les Pondres, 30820 Caveirac. L'entreprise déclare le code NAF 1629Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CREATIONS RUSTIQUES

INSEE

Dénomination: CREATIONS RUSTIQUES
SIREN: 331 241 646
SIRET (siège): 331 241 646 00016
N° TVA intracommunautaire: FR11331241646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 241 646
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 1629Z
Date de création: 04 novembre 1985
Siège social: RTE DE NIMES LES PONDRES, 30820, CAVEIRAC
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de CREATIONS RUSTIQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CREATIONS RUSTIQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CREATIONS RUSTIQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

30820 CAVEIRACSiègeFermé
331 241 646 00016 · ouvert le 02 janvier 1985 · NAF 1629Z

Documents juridiques de CREATIONS RUSTIQUES

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2012

Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

Acte

Comptes annuels de CREATIONS RUSTIQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CREATIONS RUSTIQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CREATIONS RUSTIQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CREATIONS RUSTIQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CREATIONS RUSTIQUES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CREATIONS RUSTIQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CREATIONS RUSTIQUES

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 janvier 2013Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
14 septembre 2012Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
LOPEZ Michel nom d'usage : LOPEZ n'est plus gérant. LOPEZ Anne-Marie nom d'usage : LOPEZ devient gérant.
20 novembre 2008Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

21 février 2024création
Date d'effet : 04 novembre 1985

Questions fréquentes sur CREATIONS RUSTIQUES

Quel est le numéro SIREN de CREATIONS RUSTIQUES ?

Le numéro SIREN de CREATIONS RUSTIQUES est 331 241 646. Le SIRET de son siège social est 331 241 646 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11331241646.

Où se situe le siège social de CREATIONS RUSTIQUES ?

Le siège social de CREATIONS RUSTIQUES est situé Rte de Nimes les Pondres, 30820 Caveirac.