983 268 541
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
Fiche d'identité de 983 268 541
INSEE- Dénomination
- 983 268 541
- SIREN
- 983 268 541
- SIRET (siège)
- 983 268 541 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR36983268541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 268 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 11 janvier 2024
- Siège social
- Porte-des-Bonnevaux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 983 268 541
Travaux agricoles, soutien aux cultures, élagage, etc
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Dirigeants et représentants de 983 268 541
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 983 268 541
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Porte-des-BonnevauxSiègeActif
983 268 541 00015 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0161Z
Documents juridiques de 983 268 541
INPIConformité de 983 268 541
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 983 268 541. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 983 268 541 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 983 268 541
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 11 janvier 2024
Marchés publics de 983 268 541
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à 983 268 541 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 60,0 k€.
MARCHE DE PRESTATION DE FAUCHAGE ET DEBROUSAILLAGE - VILLE DE VOIRON
COMMUNE DE VOIRON (MAIRIE) · notifié le 04 janvier 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 2 offres reçues
30,0 k€ServicesMARCHE DE PRESTATION DE FAUCHAGE ET DEBROUSAILLAGE - VILLE DE VOIRON
COMMUNE DE VOIRON (MAIRIE) · notifié le 04 janvier 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 2 offres reçues
30,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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