CREUSEVAUT GERARD
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 537 964 082, CREUSEVAUT GERARD est un entrepreneur individuel créé le 17 novembre 2011. Elle est domiciliée 46 All des Lilas, 01290 Crottet. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CREUSEVAUT GERARD
INSEE- Dénomination
- CREUSEVAUT GERARD
- SIREN
- 537 964 082
- SIRET (siège)
- 537 964 082 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50537964082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 964 082
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 17 novembre 2011
- Siège social
- 46 ALL DES LILAS, 01290, CROTTET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CREUSEVAUT GERARD
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CREUSEVAUT GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01290 CROTTETSiègeActif
537 964 082 00011 · ouvert le 17 novembre 2011 · NAF 9003A
Conformité de CREUSEVAUT GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CREUSEVAUT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CREUSEVAUT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CREUSEVAUT GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 2011
Questions fréquentes sur CREUSEVAUT GERARD
Quel est le numéro SIREN de CREUSEVAUT GERARD ?
Le numéro SIREN de CREUSEVAUT GERARD est 537 964 082. Le SIRET de son siège social est 537 964 082 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50537964082.
Où se situe le siège social de CREUSEVAUT GERARD ?
Le siège social de CREUSEVAUT GERARD est situé 46 All des Lilas, 01290 Crottet.
CREUSEVAUT GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CREUSEVAUT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CREUSEVAUT GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CREUSEVAUT GERARD.
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