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CROCE-SPINELLI RICHARD

Active
Siren407 638 535Entrepreneur individuel83300 DraguignanCréée le 31 décembre 1984

0121Z · Culture de la vigne

CROCE-SPINELLI RICHARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1984, identifié par le SIREN 407 638 535. Elle est domiciliée 449 RTE des Nourradons Domaine Saint Esprit, 83300 Draguignan. CROCE-SPINELLI RICHARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CROCE-SPINELLI RICHARD

Dénomination
CROCE-SPINELLI RICHARD
SIREN
407 638 535
SIRET (siège)
407 638 535 00036
N° TVA intracommunautaire
FR48407638535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 638 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
449 RTE des Nourradons Domaine Saint Esprit, 83300, Draguignan
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CROCE-SPINELLI RICHARD

Location de gîtes

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Établissements de CROCE-SPINELLI RICHARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83300 DraguignanSiègeActif

    407 638 535 00036 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 5520Z

  • 83460 LES ARCSFermé

    407 638 535 00010 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 011G

  • 83300 DRAGUIGNANFermé

    407 638 535 00028 · ouvert le 21 août 2012 · NAF 0121Z

Conformité de CROCE-SPINELLI RICHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CROCE-SPINELLI RICHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CROCE-SPINELLI RICHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CROCE-SPINELLI RICHARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Marques déposées par CROCE-SPINELLI RICHARD

CROCE-SPINELLI RICHARD est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Saint-Esprit

    N° 4623298 · Déposée le 12 février 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 32, 33 · valable jusqu’au 12 février 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CROCE-SPINELLI RICHARD

Quel est le numéro SIREN de CROCE-SPINELLI RICHARD ?

Le numéro SIREN de CROCE-SPINELLI RICHARD est 407 638 535. Le SIRET de son siège social est 407 638 535 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48407638535.

Où se situe le siège social de CROCE-SPINELLI RICHARD ?

Le siège social de CROCE-SPINELLI RICHARD est situé 449 RTE des Nourradons Domaine Saint Esprit, 83300 Draguignan.

CROCE-SPINELLI RICHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CROCE-SPINELLI RICHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CROCE-SPINELLI RICHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CROCE-SPINELLI RICHARD.