CROS DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CROS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 402 312 433. Elle est domiciliée Rieubasties, 81240 Rouairoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de CROS DANIEL
INSEE- Dénomination
- CROS DANIEL
- SIREN
- 402 312 433
- SIRET (siège)
- 402 312 433 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR67402312433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 312 433
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- RIEUBASTIES, 81240, ROUAIROUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CROS DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CROS DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CROS DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CROS DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81240 ROUAIROUXSiègeActif
402 312 433 00012 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de CROS DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CROS DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CROS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CROS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CROS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CROS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CROS DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur CROS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de CROS DANIEL ?
Le numéro SIREN de CROS DANIEL est 402 312 433. Le SIRET de son siège social est 402 312 433 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67402312433.
Où se situe le siège social de CROS DANIEL ?
Le siège social de CROS DANIEL est situé Rieubasties, 81240 Rouairoux.
CROS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CROS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CROS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CROS DANIEL.
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