CROS JEAN-MARC
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
CROS JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1995, identifié par le SIREN 407 595 149. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Montel, 63590 La Chapelle Agnon. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de CROS JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- CROS JEAN-MARC
- SIREN
- 407 595 149
- SIRET (siège)
- 407 595 149 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR64407595149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 595 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 avril 1995
- Siège social
- LE MONTEL, 63590, LA CHAPELLE AGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CROS JEAN-MARC
AUTRES CULTURES NON PERMANENTES
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Établissements de CROS JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63590 LA CHAPELLE AGNONSiègeActif
407 595 149 00011 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 0119Z
Conformité de CROS JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CROS JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CROS JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CROS JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1995
Questions fréquentes sur CROS JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de CROS JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de CROS JEAN-MARC est 407 595 149. Le SIRET de son siège social est 407 595 149 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64407595149.
Où se situe le siège social de CROS JEAN-MARC ?
Le siège social de CROS JEAN-MARC est situé Le Montel, 63590 La Chapelle Agnon.
CROS JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CROS JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CROS JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CROS JEAN-MARC.
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